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Le mariage homosexuel (2004) / Sénat, Service des études juridiques, Division des études de législation comparée
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Le traitement pénal de la transmission du sida par voie sexuelle (2005) / Sénat, Service des études juridiques, Division des études de législation comparée
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Titre : Le traitement pénal de la transmission du sida par voie sexuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Sénat Service des études juridiques, Division des études de législation comparée, Auteur·e Editeur : Paris : Sénat Année de publication : 2005 Collection : les Documents de travail du Sénat : série Législation comparée, ISSN 1263-1760 num. LC 151 Importance : 36 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-113861-2 Catégories : [Documentaires]-:Type de documents:Études comparatives
[Documentaires]Santé, psychologie:Sida:Pénalisation de la transmission du VIHISBN 10 : 2-11-113861-4 En ligne : http://www.senat.fr/noticerap/2004/lc151-notice.html Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3007 Le traitement pénal de la transmission du sida par voie sexuelle [texte imprimé] / Sénat Service des études juridiques, Division des études de législation comparée, Auteur·e . - Sénat, 2005 . - 36 p.. - (les Documents de travail du Sénat : série Législation comparée, ISSN 1263-1760; LC 151) .
ISBN : 978-2-11-113861-2
Catégories : [Documentaires]-:Type de documents:Études comparatives
[Documentaires]Santé, psychologie:Sida:Pénalisation de la transmission du VIHISBN 10 : 2-11-113861-4 En ligne : http://www.senat.fr/noticerap/2004/lc151-notice.html Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3007 Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'étude de la Cour des comptes relative à la politique de lutte contre le VIH/Sida (2010) / Claude JEANNEROT
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Titre : Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'étude de la Cour des comptes relative à la politique de lutte contre le VIH/Sida Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude JEANNEROT, Auteur·e ; Sénat Commission des affaires sociales , Auteur·e
Editeur : Paris : Sénat Année de publication : 2010 Collection : Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 num. 333 Importance : 147 p. + 33 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-126831-9 Note générale : Titre figurant sur la couverture : Lutte contre le VIH/Sida : Renforcer la prévention, améliorer le pilotage de l'action publique. Langues : Français (fre) Catégories : [Documentaires]Santé, psychologie:Sida En ligne : http://www.senat.fr/noticerap/2009/r09-333-notice.html Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3010 Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'étude de la Cour des comptes relative à la politique de lutte contre le VIH/Sida [texte imprimé] / Claude JEANNEROT, Auteur·e ; Sénat Commission des affaires sociales, Auteur·e . - Sénat, 2010 . - 147 p. + 33 p.. - (Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356; 333) .
ISBN : 978-2-11-126831-9
Titre figurant sur la couverture : Lutte contre le VIH/Sida : Renforcer la prévention, améliorer le pilotage de l'action publique.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Documentaires]Santé, psychologie:Sida En ligne : http://www.senat.fr/noticerap/2009/r09-333-notice.html Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3010 Avis sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (2013) / Michelle MEUNIER
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Accompagne Loi n° 2013-404 du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (2012)
Titre : Avis sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe Type de document : texte imprimé Auteurs : Michelle MEUNIER, Auteur·e ; Sénat Commission des affaires sociales , Auteur·e
Editeur : Paris : Sénat Année de publication : 2013 Collection : Impressions, ISSN 1240-8425 num. 435 Importance : 67 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-136828-6 Note générale : Première lecture Langues : Français (fre) Catégories : [Documentaires]Droit:Droit et homosexualité
[Documentaires]Famille:Couple:Mariage et partenariat enregistré:Mariage
[Documentaires]Famille:HomoparentalitéEn ligne : http://www.senat.fr/rap/a12-435/a12-435.html Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5849
Accompagne Loi n° 2013-404 du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (2012)
Avis sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe [texte imprimé] / Michelle MEUNIER, Auteur·e ; Sénat Commission des affaires sociales, Auteur·e . - Sénat, 2013 . - 67 p.. - (Impressions, ISSN 1240-8425; 435) .
ISBN : 978-2-11-136828-6
Première lecture
Langues : Français (fre)
Catégories : [Documentaires]Droit:Droit et homosexualité
[Documentaires]Famille:Couple:Mariage et partenariat enregistré:Mariage
[Documentaires]Famille:HomoparentalitéEn ligne : http://www.senat.fr/rap/a12-435/a12-435.html Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5849 Rapport sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe, 1. Rapport (2013) / Sénat, Commission des lois
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Accompagne Loi n° 2013-404 du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (2012)
Titre de série : Rapport sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe, 1 Titre : Rapport Type de document : texte imprimé Auteurs : Sénat Commission des lois , Auteur·e ; Jean-Pierre MICHEL, Auteur·e
Editeur : Paris : Sénat Année de publication : 2013 Collection : Impressions, ISSN 1240-8425 num. 437 - Tome I Importance : 319 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-136823-1 Note générale : Première lecture Langues : Français (fre) Catégories : [Documentaires]Droit:Droit et homosexualité
[Documentaires]Famille:Couple:Mariage et partenariat enregistré:Mariage
[Documentaires]Famille:HomoparentalitéEn ligne : http://www.senat.fr/rap/l12-437-1/l12-437-1.html Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5850
Accompagne Loi n° 2013-404 du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (2012)
Rapport sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe, 1. Rapport [texte imprimé] / Sénat Commission des lois, Auteur·e ; Jean-Pierre MICHEL, Auteur·e . - Sénat, 2013 . - 319 p.. - (Impressions, ISSN 1240-8425; 437 - Tome I) .
ISBN : 978-2-11-136823-1
Première lecture
Langues : Français (fre)
Catégories : [Documentaires]Droit:Droit et homosexualité
[Documentaires]Famille:Couple:Mariage et partenariat enregistré:Mariage
[Documentaires]Famille:HomoparentalitéEn ligne : http://www.senat.fr/rap/l12-437-1/l12-437-1.html Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5850 Rapport sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe, 2. Auditions (2013) / Sénat, Commission des lois
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Accompagne Loi n° 2013-404 du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (2012)
Titre de série : Rapport sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe, 2 Titre : Auditions Type de document : texte imprimé Auteurs : Sénat Commission des lois , Auteur·e ; Jean-Pierre MICHEL, Auteur·e
Editeur : Paris : Sénat Année de publication : 2013 Collection : Impressions, ISSN 1240-8425 num. 437 - Tome II Importance : 241 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-136824-8 Note générale : Première lecture Langues : Français (fre) Catégories : [Documentaires]Droit:Droit et homosexualité
[Documentaires]Famille:Couple:Mariage et partenariat enregistré:Mariage
[Documentaires]Famille:HomoparentalitéEn ligne : http://www.senat.fr/rap/l12-437-1/l12-437-2.html Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5851
Accompagne Loi n° 2013-404 du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (2012)
Rapport sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe, 2. Auditions [texte imprimé] / Sénat Commission des lois, Auteur·e ; Jean-Pierre MICHEL, Auteur·e . - Sénat, 2013 . - 241 p.. - (Impressions, ISSN 1240-8425; 437 - Tome II) .
ISBN : 978-2-11-136824-8
Première lecture
Langues : Français (fre)
Catégories : [Documentaires]Droit:Droit et homosexualité
[Documentaires]Famille:Couple:Mariage et partenariat enregistré:Mariage
[Documentaires]Famille:HomoparentalitéEn ligne : http://www.senat.fr/rap/l12-437-1/l12-437-2.html Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5851 Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les variations du développement sexuel (2017) / Maryvonne BLONDIN
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Titre : Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les variations du développement sexuel : lever un tabou, lutter contre la stigmatisation et les exclusions Type de document : texte imprimé Auteurs : Maryvonne BLONDIN, Auteur·e ; Corinne BOUCHOUX, Auteur·e ; Sénat Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes , Auteur·e
Editeur : Paris : Sénat Année de publication : 2017 Collection : Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 num. 441 Importance : 236 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-147878-7 Langues : Français (fre) Catégories : [Documentaires]-- Généralités:Intersexuation En ligne : http://www.senat.fr/notice-rapport/2016/r16-441-notice.html Format de la ressource électronique : vers la notice du rapport sur le site du Sénat Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7027 Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les variations du développement sexuel : lever un tabou, lutter contre la stigmatisation et les exclusions [texte imprimé] / Maryvonne BLONDIN, Auteur·e ; Corinne BOUCHOUX, Auteur·e ; Sénat Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, Auteur·e . - Sénat, 2017 . - 236 p.. - (Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356; 441) .
ISBN : 978-2-11-147878-7
Langues : Français (fre)
Catégories : [Documentaires]-- Généralités:Intersexuation En ligne : http://www.senat.fr/notice-rapport/2016/r16-441-notice.html Format de la ressource électronique : vers la notice du rapport sur le site du Sénat Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7027